Musée d'art moderne et contemporain de Saint-EtienneSaint-Etienne Méetropole
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INFOS LÉGALES & CRÉDITS

Le Musée a 30 ans !

DIRECTEUR DE PUBLICATION : Aurélie Voltz, Directrice générale du Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole.

DÉVELOPPEMENT ET OUTIL DE GESTION DE CONTENU : société Webgen.

CONCEPTION GRAPHIQUE : Musée d'art moderne
et contemporain de Saint-Étienne Métropole.

HÉBERGEMENT : société Axinet.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : Musée d'art moderne
et contemporain Saint-Étienne Métropole, sauf mention contraire.


LIENS CRÉÉS VERS CE SITE INTERNET

Un droit limité, non exclusif et révocable de créer des liens hypertextes vers ce site internet est accordé dans la mesure où les liens sont uniquement vers la page d’accueil ; les liens ne comportent que du texte et n’utilisent aucun graphisme de marque, de logos ou d’oeuvres ; les liens et contenus liés sur votre site ne suggèrent aucune affiliation au Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole ou ne sont pas susceptibles d’induire les internautes en erreur ; les liens et contenus liés figurant sur votre site ne donnent pas une image fausse, trompeuse, dégradante ou autrement négative du Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole ainsi que de ses services ; et les liens et contenus liés figurant sur votre site ne sont pas utilisés à des fins commerciales.


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Ce site internet comporte des liens vers et depuis des sites tiers (les "sites lié"), notamment des sites exploités par des annonceurs, concédants et partenaires promotionnels et commerciaux du Musée d’art moderne de Saint-Étienne Métropole.
Le Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole n’a aucun contrôle sur le contenu des sites liés et n’est nullement tenu de contrôler quelque site lié que ce soit.


LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ DU 6 JANVIER 1978

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Seul le Musée d’art moderne de Saint-Étienne Métropole est destinataire des informations que vous lui communiquez.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer vous pouvez nous contacter (voir en bas de page) ou nous écrire à cette adresse :


Musée d’art moderne et contemporain de Saint-Étienne Métropole
La Terrasse - CS 10241 - 42006 Saint-Étienne cedex 1


ou saisir directement la Commission en faisant référence aux enregistrements ci-dessous :
(en cours d'enregistrement à la CNIL)


PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL - ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 2016-679 "RGPD" :

Dans le cadre de ses missions de service public, Saint-Étienne Métropole met en œuvre différents  traitements de données à caractère personnel. À ce titre, elle est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679, Règlement Général pour la Protection des Données, également dénommé "RGPD", entrant en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte renforce les obligations relatives à la protection des données et des personnes concernées, jusque-là définies par la loi 78-17 "informatique et Libertés".
 
Que sont les traitements de données à caractère personnel ?
Ce sont tous les traitements manuels ou informatisés relatifs à des données permettant d’identifier directement ou indirectement des personnes physiques (par exemple l’utilisation de données telles que : nom prénom, photographie, e-mail nominatif, numéro d’identification, données de localisation, données propres à l’identité physique, physiologique, économique d’une personne, etc).
 

De quelle protection bénéficient les personnes dont les données sont traitées par Saint-Étienne Métropole ?
Pour chaque traitement, en principe lors de la collecte des données, une information transparente, concise et complète doit être fournie. Cela doit permettre aux personnes concernées d’en comprendre l’objectif et de les aider à assurer la maîtrise de leurs données en facilitant l’exercice de leurs droits (opposition, accès, rectification, effacement, limitation, portabilité).

 
Coordonnées du délégué à la protection des données de Saint-Étienne Métropole :
Saint-Étienne Métropole a désigné un "Délégué à la protection des données" (acronyme anglais : DPO) qui est l’interlocuteur officiel pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par un traitement mis en oeuvre par un service métropolitain.
 Vous pouvez le joindre par email.

> Joindre le DPO de Saint-Étienne Métropole par email
 
> Pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits vous pouvez également consulter le site internet de la CNIL.


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Vous pouvez nous contacter par courriel à l'adresse suivante : mamc@saint-etienne-metropole.fr
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Adresse postale : Musée d'art moderne et contemporain - La Terrasse - CS 10241 - 42 006 Saint-Étienne cedex 1 - Adresse GPS : Rue Fernand Léger - 42270 Saint-Priest-en-Jarez